Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTBRISONNAY
ROBERT Bertrand

Numéro de dépôt :
3269315
Date de dépôt :
23/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
23/01/2014
MONTBRISONNAY de ROBERT Bertrand

Présentation de la marque MONTBRISONNAY

Déposée le 23 janvier 2004 par ROBERT Bertrand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « MONTBRISONNAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est ROBERT Bertrand domicilié(e) 20 rue Longue,69001 LYON - 69001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H715490-MFR-0001-CF/AR domicilié(e) 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France.

La marque MONTBRISONNAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3269315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTBRISONNAY est expirée depuis le 23 janvier 2014.

ROBERT Bertrand a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMI Capital , AC , AMI Capital , ARTISCA , ARTISCAP , (Marque figurative) , AC , ARTIS CAPA


ROBERT Bertrand - 20 rue Longue,69001 LYON - 69001 - France


Cabinet BEAU DE LOMENIE 1H715490-MFR-0001-CF/AR - 51, Avenue Jean-Jaurès, B.P. 7073,69301 LYON CEDEX 07 - 69301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Glaces alimentaires. Pâtes alimentaires. Amidon à usage alimentaire. Préparations aromatiques à usage alimentaire. Pain azyme. Biscottes. Biscuiterie. Biscuits. Farine de blé. Brioches. Beignets. Bonbons. Cake au riz. Préparations faites de céréales. Céréales séchées. Flocons de céréales séchées. Chapelure. Confiserie. Crakers. Crème anglaise. Produits pour stabiliser la crème fouettée. Crèmes glacées. Crêpes (alimentation). Décorations comestibles pour gâteaux. Mets à base de farine. Farines alimentaires. Ferments pour pâtes. Farine de fève. Farine de seigle à usage alimentaire. Farine de maïs. Fleur de farine. Fondants (confiserie). Gâteaux. Aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles. Pâte pour gâteaux. Poudre pour gâteaux. Gaufres. Glace à rafraîchir. Glace brute, naturelle ou artificielle. Liants pour glaces alimentaires. Poudres pour glaces alimentaires. Gluten à usage alimentaire. Levain. Levure. Biscuits de malt. Produits de minoterie. Pain. Pain d'épice. Petits pains. Pâte pour gâteaux. Pâtisseries. Viennoiseries. Croissants. Pains au chocolat. Pains aux raisins. Pâtes alimentaires. Ferments pour pâtes. Petits fours (pâtisserie). Petits-beurre. Pizzas. Poudings. Poudre pour gâteaux. Quiches. Sandwiches. Farine de soja. Sorbets (glaces alimentaires). Sucreries. Tartes. Produits de panification.